Mentions légales


Ce site web est édité par l'entreprise individuelle de commerce ci-après nommée.

Le Vent en Poupe

JEAN-BAPTISTE ALARD

792 191 025 R.C.S. Compiègne - « TVA non applicable - Article 293 B du CGI »
Siège social : Arrondissement de Compiègne, Oise, Picardie (France)
Téléphone : +33 (0)6 73 03 51 26

Responsable de la publication et de la rédaction

Jean-Baptiste Alard

Hébergement

GANDI SAS

Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€
423 093 459 R.C.S. Paris - N° de TVA FR81423093459
Code APE 6311Z
Siège social : 63-65 boulevard Massena - 75013 Paris - France
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61
Télécopie : +33 (0)1 43 73 18 51

Loi « Informatique et Libertés »

Dans le cadre d'une commande ou d'une demande de renseignements à partir du formulaire de contact depuis ce Site, vous serez amenés à nous communiquer volontairement des informations personnelles telles que vos nom, prénom, courriel, n° de téléphone et adresse de livraison. En nous transmettant ces informations, vous acceptez que nous vous contactions par téléphone et par courriel.

Ces informations, indispensables pour établir un lien de correspondance entre la personne qui édite le message et son destinataire, sont exclusivement destinées à traiter votre demande. Nous assurons la confidentialité de vos données personnelles puisqu'elles ne sont ni transmises, ni dévoilées, ni échangées, ni revendues ou louées à des tiers.

Toutefois, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification au traitement de vos données personnelles recueillies via notre formulaire de contact. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez adresser votre demande (via le formulaire de contact)à infoleventenpoupe.com.

Propriété intellectuelle

Droits d'auteur
Ce site web relève de la législation française sur les droits d'auteur et de propriété intellectuelle, lesquels sont exclusivement détenus par Jean-Baptiste Alard.

La présentation, le contenu dans son intégralité (textes, illustrations, photographies, logos, etc.) et nom de domaine sont corrélatifs au développement de ce Site et sont protégés par les lois en vigueur de la propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être plagié, reproduit, modifié, édité et diffusé, sans le consentement et l'accord préalable écrit de son auteur. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Dispositions juridiques
En vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, tout contrevenant s'expose à des sanctions relatives pour tout acte de délit à ces droits de propriété intellectuelle. Tout litige conduira en premier lieu à un avertissement et, à défaut, soumis à la compétence des tribunaux français.

Limites de responsabilité

Nous faisons en sorte d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site mais nous ne pouvons garantir qu'aucune erreur ne se produise.
Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité à l'endroit d'une inexactitude, erreur ou information erronée qui nous aurait échappé involontairement.

Nous déclinons toute responsabilité quant aux conséquences résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations et/ou éléments mis à la disposition des visiteurs sur le Site mais également, en cas de contamination des équipements informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus informatique ou équivalent. Il vous appartient de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger vos données et logiciels d'une infection provoquée par d'éventuels virus circulant sur le net.

Dans l'intérêt de chacun, n'accordez aucune attention à une demande d'apparence douteuse et frauduleuse provenant directement ou indirectement du Site. Nous ne sommes en aucun cas responsable d'un détournement de fonctionnalité sur le Site. Dans le doute, prenez la peine de nous joindre directement par téléphone.

Ce Site peut inclure des liens vers d'autres sites web. L'accès à ces sites web et leur utilisation se font sous votre entière responsabilité puisque, n'exerçant aucun contrôle sur lesdits sites, nous ne sommes pas responsables des contenus, documents, informations, produits et services qu'ils proposent ou auxquels ils permettent d'accéder.

Amélioration et modification

Nous nous réservons le droit d'apporter les améliorations et modifications nécessaires s'appliquant aux informations, articles ou tout autre élément du Site. Nous nous réservons le droit de modifier, actualiser, supprimer - à tout moment et sans préavis - un contenu qui nous semble obsolète.

Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce Site, vous remarquez une erreur ou un lien qui ne fonctionne pas, merci de nous en informer.